ACCUEIL / MENTIONS LÉGALES
Mentions légales
Informations légales relatives à l’édition et à l’hébergement du site de l’ASA Albon Volley, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
Qui édite ce site
ASA Albon Volley — association loi 1901
Siège social : À COMPLÉTER — adresse du siège, 26140 Albon
N° RNA : À COMPLÉTER
N° SIRET : À COMPLÉTER
Téléphone : À COMPLÉTER
Courriel : via le formulaire de contact
Responsable
Responsable de la publication
Le président de l’association, représentant légal de l’ASA Albon Volley : À COMPLÉTER — nom du président.
Toute demande relative au contenu du site peut être adressée via la page contact ou aux coordonnées ci-dessus.
Hébergement
Hébergeur
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : hostinger.fr
Propriété intellectuelle
Contenus et marques
L’ensemble des éléments de ce site — structure, textes, mise en page, chartes graphiques, logos, blason et photographies — est la propriété de l’ASA Albon Volley ou de ses partenaires, et protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit à l’image
Photographies des membres
Les photographies de joueuses, joueurs et bénévoles publiées sur ce site le sont avec leur accord, recueilli lors de l’inscription. Toute personne figurant sur une image peut demander son retrait à tout moment via la page contact ; la suppression est effectuée sans délai injustifié.
Pour les personnes mineures, l’autorisation est donnée par le représentant légal et révocable dans les mêmes conditions.
Liens
Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (partenaires, fédération, institutions). L’ASA Albon Volley n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques de confidentialité.
La création d’un lien vers ce site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’association et de ne pas afficher les pages dans un cadre (framing).
Responsabilité
Limites de responsabilité
Les informations diffusées (calendriers, résultats, horaires, tarifs) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. L’association s’efforce de les maintenir à jour mais ne peut garantir leur exactitude à tout instant.
L’ASA Albon Volley ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité du site, d’un dommage matériel lié à son utilisation, ni d’un usage non conforme de ses contenus.
Droit applicable
Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège de l’association sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : septembre 2026.
Une question sur ces mentions ?
Écrivez-nous : nous répondons à toute demande relative aux informations légales, aux contenus et au droit à l’image.